Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMESYS INTERNATIONAL
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
AMESYS INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3944236
Date de dépôt :
06/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/09/2022
Marque figurative de AMESYS INTERNATIONAL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMESYS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-39 du 28 septembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AMESYS INTERNATIONAL domicilié(e) Bât E, ZAC de Pichaury, 1030 Avenue Guillibert de la Lauzière - 13290 - LES MILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 130 486 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LLR domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3944236.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 6 septembre 2022.

AMESYS INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : BEN MARINE , TAIPAN


AMESYS INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée - Bât E, ZAC de Pichaury, 1030 Avenue Guillibert de la Lauzière - 13290 - LES MILLES - France - SIREN 412130486


LLR - 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Appareils et instruments nautiques, de mesurage, de contrôle (inspection), lochs, répétiteurs de navigation, compas, appareils pour la détection de voie d'eau.